Suppléante

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences

Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane

GROUPE AGIR ENSEMBLE

(20 membres au lieu de 19)

LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE

(25 au lieu de 26)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L

Députés

Titulaires, Suppléants

GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE

GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ

(17 membres)

Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le

en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale

GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ

(17 membres)

GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement

(5 au lieu de 6)

GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement

(7 au lieu de 6)

GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE

(296 membres au lieu de 297)

députée du Gard (titulaire)

membres du conseil d'administration de l'Office franco-québécois pour la jeunesse

a)

représentants des pouvoirs publics

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

le représentant de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats (suppléant)

Assemblée nationale

Commission des affaires étrangères

Commission des affaires étrangères

LAREM

Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de guadeloupe et de martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires

Commission des affaires étrangères

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Commission des affaires étrangères

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

GARD

4e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

GARD

4e circonscription